Conditions d'utilisation

Les contenus de la bibliothèque des Facultés Loyola Paris (anciennement Centre Sèvres) accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'œuvres tombées dans le domaine public provenant de ses collections.

  • La réutilisation non commerciale et commerciale des contenus tombés dans le domaine public est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci-après : « Source gallica.bnf.fr / Facultés Loyola Paris ».
  • Certaines reproductions sont des documents protégés par un droit d'auteur appartenant à la Compagnie de Jésus. Ces documents ne peuvent être réutilisés (reproduits et/ou diffusés) sans l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de droits, sauf dans le cadre de la copie privée.

Les métadonnées sont soumises à la licence EtaLab, laquelle autorise un usage libre et gratuit sous réserve de mentionner la source (Facultés Loyola Paris / Gallica).

Les présentes conditions d'utilisation de ces contenus sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.